Jean Dubuisson

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean DUBUISSON
Directeur de l'UMR9017
Objet:
au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'Unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué Régional"
DEC220626DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Janvier 202226/01/2022
De: Jean DUBUISSON
directeur de l'unité UMR9017
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC201023DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Mai 202011/05/2020
De: Jean DUBUISSON
directeur de l'unité UMR9017
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC200846DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Mars 202005/03/2020
De: Jean Dubuisson
directeur de l'unité UMR9017
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC193307DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Janvier 202017/01/2020
De: Dubuisson (Jean, Marc)
Objet:
Subdivision Lyon
Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:
Subdivision Lyon
JORFTEXT000000244280(source JORF)
affectation
01 Novembre 200301/11/2003
De: Dubuisson (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000768076(source JORF)
conférés
02 Mars 200102/03/2001
De: Dubuisson (Jean, René, Julien)
architecte. Chevalier du 17 juin 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-06-17"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
promotion
01 Janvier 199801/01/1998